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    Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)

 

Mon intervention en séance plénière du 21 octobre 2011

 

 

 

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Conseil municipal d'Antibes

Lundi 24 janvier 2011 1 24 /01 /Jan /2011 10:23

Cette séance était placée sous le signe du littoral avec les rapports d’activités des ports en délégation de service public, ceux des plages privées et une question concernant le chemin de la Mosquée au cap d’Antibes.
Si nous laissons faire Jean Leonetti et son équipe UMP, l’accès au littoral va continuer de se réduire en particulier tout autour du cap d’Antibes.

Le déroulement du conseil municipal a été bouleversé car le maire est arrivé avec une heure de retard !

La 1ère question concernait les plages privées et les rapports annuels de l’exercice 2009. C’est Denis La Spesa qui est intervenu. Voir son intervention.
Une nouvelle fois, notre proposition d’instaurer plus de tranches et de déplafonner la progressivité n’a pas été retenue par le maire. Donc, pour les plages aussi, il y a ceux qui se gavent et les autres qui sont à la peine ! Quant au retard pour présenter ces rapports, cela devient indécent.

Ensuite je suis intervenu sur la création d’une servitude de passage chemin de la Mosquée. Voir mon intervention.
Le maire joue le ravi de la crèche feignant de découvrir une situation qui existe depuis qu’il est maire et avant quand qu’il était conseiller municipal.

Puis, ce fut Cécile Dumas qui rappela notre volonté de voir rénovée et agrandie l’aire d’accueil des gens du voyage. Voir son intervention.

Elle intervient ensuite sur une nouvelle vente d’un bien communal (CCAS) alors que nous manquons de foncier pour le logement social. Voir son intervention.

A l’occasion d’un hommage à Camile Rayon, j’ai donné avec un peu d’humour notre position. Voir mon intervention.
De fait, à l’UMP on n’a pas d’humour. Les réponses du maire et de son 1er adjoint ont été politiquement correctes.

Denis La Spesa est intervenu sur la délégation de service public du Port Vauban.
Nous avons compris que l’extension du port était de nouveau à l’ordre du jour, pour plaire aux milliardaires qui, comme l’a si bien dit le maire, ont « les moyens financiers ». Voir l’intervention.

Enfin, je suis intervenu sur l’achat par le musée Picasso d’une œuvre d’Hélène Dufau qui a peint le port d’Antibes de la même chambre où, plus tard, Nicolas de Staël le fera. Voir l’intervention.

Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Lundi 29 novembre 2010 1 29 /11 /Nov /2010 11:16

Ce compte-rendu est exceptionnel. Il comporte tous les éléments (cahier des charges, études, rapports) concernant les délibérations ayant trait à la question de l’eau et de l’assainissement.
Quelques jours avant le conseil, j’ai reçu un appel téléphonique du secrétaire général de la mairie me demandant avec insistance de ne pas divulguer ces éléments !?
Autant je respecte la confidentialité avant le conseil, autant je ne comprends pas cette injonction après le débat en séance publique. Avec Cécile Dumas et Denis La Spesa, nous avons donc décidé de tout rendre public, y compris dans les mois qui viennent, concernant ces procédures.



Le Conseil municipal a débuté une nouvelle fois avec une demi-heure de retard, les élus de la majorité UMP n’étant pas présents à 14h. D’ailleurs, une bonne partie des élus ont été absents ce qui m’a permis, au cours de la séance, de faire remarquer que le quorum n’était atteint que grâce aux élus de l’opposition.

Dans les arrêtés que le maire prend sans consulter le conseil, figurait une mise à disposition de locaux municipaux pour une école privée Montessori. Je suis intervenu (voir l’intervention) en donnant comme exemple l’école maternelle Jacques Prévert où il manque des ATSEM depuis la rentrée. Le maire a d’abord soutenu que cela était faux jusqu’à ce que les conseillers  des services lui indiquent la vérité. Il a renvoyé ces absences de personnel aux difficultés d’embauche !?

Puis ce fut le débat d’orientations budgétaires   (voir le Doc N°1 - le Doc N°2) Cécile Dumas a démontré dans son intervention (cliquez) la rigueur et l’austérité qui sont les marques de la politique UMP. L’ex-futur président du groupe UMP à l’Assemblée nationale a continué de peindre la triste réalité en rose, décidemment on ne vit pas dans le même monde.

Le rapport 01-1 concerne la lutte contre les inondations, avec le 15e rapport évoquant les bassins de rétention du Laval. Quelques jours après une nouvelle catastrophe liée aux orages, ce débat a permis de démontrer l’incapacité de la majorité municipale à faire de cette question une priorité. Mon intervention a pointé cette absence de volonté, cette absence de responsabilité (voir l’intervention).
Pour tout réponse, j’ai de nouveau eu droit aux jérémiades concernant le refus des propriétaires des terrains de vendre mais, que je sache, une Déclaration d’Utilité Publique de douze ans, c’est un triste record de lenteur !

Denis La Spesa est intervenu sur le rapport concernant la mise en place de redevances pour l’assainissement non collectif (SPANC) –voir l’intervention. Nous avons été les seuls à ne pas voter ce rapport qui prépare la privatisation du SPANC.

Nous avons été aussi les seuls à intervenir sur le projet Natura 2000. Au nom du groupe « la gauche et l’écologie » j’ai précisé notre position positive (voir l’intervention).

Puis Cécile Dumas a expliqué notre abstention sur le rapport concernant l’Office du Tourisme et des congrès (voir l’intervention), là aussi, la majorité municipale continue son inaction, son inertie, jusqu’à bloquer des actions pourtant utiles.

Denis La Spesa est intervenu sur le lancement d’une délégation de service public pour le renouvellement de la concession d’un casino (la Siesta). Voir son intervention.

Nous avons été les seuls à voter contre l’extension de l’aide aux choix du mode d’accueil des familles pour la petite enfance (Voir l’intervention de C.Dumas). Décidemment cette majorité municipale refuse le développement des crèches. Où va se nicher l’idéologie ?



Je suis intervenu sur les rapports du maire (cliquez) et du délégataire VEOLIA (cliquez) sur la distribution de l’eau potable. Voir mon intervention.
Nous avons voté contre !

Je suis intervenu sur le rapport qui propose le principe de délégation de service public pour la production et la distribution d’eau portable.
Voir Rapport principe choix mode de gestion
Voir Audit technique du contrat
Voir Audit contractuel technique et financier

Voir Etude mise en place régie eau

Voir Mission assistance renouvellement concession

 

A la fin de mon intervention, j’ai voulu déposer sur le pupitre du maire, les 1 300 pétitions déjà reçues. Celui-ci m’a signifié « qu’il les jetterait à la poubelle aussitôt reçues ! »
J’ai trop de respect pour ces 1 300 familles, pour laisser l’ex-futur président du groupe UMP à l’Assemblée nationale, les mépriser ainsi. Son refus d’organiser un referendum d’initiative populaire a d’ailleurs confirmé que les Antiboises et les Antibois comptent moins pour lui et sa clique que la gestion privée. La bataille continue et nous continuons de faire signer cette pétition qui l’énerve profondément.

Sur le rapport  annuel de Veolia sur l’assainissement collectif (voir le rapport), j’ai souligné (voir mon intervention) là aussi l’omniprésence de Veolia qui rend impossible toute autre solution par les libéraux qui dirigent notre commune (voir le rapport).

Enfin, Denis La Spesa est intervenu sur le mode de gestion de la collecte et du transport des eaux usées en régie municipale et de la future privatisation du SPANC. (voir son intervention).
Voir rapport mode de gestion

Voir Cahier des charges étude

Voir Etude prospective eaux usées



Heureusement que nous étions présents du début à la fin de la séance où le maire et son équipe ont asséné leur volonté dogmatique de laisser le privé gérer l’eau comme une marchandise.

Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Mardi 26 octobre 2010 2 26 /10 /Oct /2010 16:01

En préambule de la séance du Conseil municipal, j’ai présenté une motion pour le groupe de la Gauche et l’écologie mais aussi pour le groupe PS – Les Verts.
Cette motion correspond à la pétition initiée par le PCF de la CASA ainsi qu’AGV, les Alternatifs, ATTAC, EE – GU – MRC – NPA – PG – PS. Voir la motion.
Celle-ci a donné lieu à un débat à la manière du député – maire qui, une nouvelle fois, a cherché à dénaturer notre demande avec des propos lénifiants. La seule information porte sur la date de la présentation de l’audit qui aura lieu le 26 novembre prochain.
La motion a été votée par les cinq élus de la gauche (3 PCF, 1PS, 1 Vert)

Cécile Dumas est intervenue sur les arrêtés du maire qui comportaient de nombreuses mises à disposition de locaux municipaux y compris de locaux privés loués par la commune pour des associations (voir son intervention).

Pour ma part, j’ai questionné le député – maire sur des achats de matériels pour l’assainissement (Voir mon intervention).
Le maire m’a donné la garantie quant à la participation de la commune de Biot.

Enfin, Cécile Dumas est intervenue sur la présentation du rapport annuel des mandataires de la ville à la SACEMA. Voir son intervention.
Le maire a défendu les élus absents en conseil d’administration et en assemblée générale en expliquant qu’ils ont d’autres choses à faire !
Voila comment le logement social est considéré par l’UMP.

Nous n’avons pas participé au vote qui nomme citoyen d’honneur le général Lescan ni celui qui permet un changement de délégataire pour une plage.

Nous avons voté contre le 3e avenant concernant le casino Eden Beach et nous nous sommes abstenus sur la vente de l’immeuble Cotton.

Une nouvelle fois, le député – maire a monopolisé la parole laissant quelques miettes à son 1er adjoint et permettre la lecture des résumés des rapports à quelques rares élus.
Certains (et certaines) conseillers municipaux de la majorité n’ont toujours pas prononcé un seul mot en séance !

Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Mercredi 29 septembre 2010 3 29 /09 /Sep /2010 08:54

robinet

 

Les conseillers municipaux avaient reçu une convocation pour un conseil municipal le 1er octobre 2010 avec comme seul  ordre du jour, l’audit sur la gestion de l’eau par Veolia.

Pour ce qui nous concerne avec Cécile Dumas et Denis La Spesa, nous étions impatients de prendre connaissance de ce document qui aurait du nous être présenté au mois d’avril. Patatras, annulation de la séance du conseil municipal et de la commission qui la précède !?
Sans explication, sans nouvelle date.

Soit cet audit est vraiment mal fagoté pour qu’on nous le présente sans lifting soit il faut qu’il ait reçu l’imprimatur de Veolia soit l’eau est le dernier des soucis de Jean Leonetti et de sa majorité UMP !

Tout cela n’augure rien de bon quant à la transparence indispensable qui doit accompagner ce dossier.

Je persiste et je signe, sans commission ad’hoc où toutes les sensibilités politiques seront représentées, ce dossier sera mal traité.

Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Lundi 20 septembre 2010 1 20 /09 /Sep /2010 10:53

antibes.jpgJe suis intervenu sur cinq arrêtés pris par le maire :
Le n°4 pour se porter acquéreur du parking de la pointe du Graillon qui appartient à l’Etat qui a besoin d’argent !
Le n°6 pour protester contre les travaux de démolition d’un immeuble rue Mirabeau en plein été et au détriment des voisins.
Le n°6 sur une convention de mise à disposition de l’espace public.
Le n°13 pour dire non à l’installation d’un distributeur de cacahuètes et de coca-cola au musée Picasso.
Le n°15 pour dénoncer la mise en place de la télé relève sur les compteurs d’eau Veolia. (Cliquez pour lire l’intervention).
La réponse fut une nouvelle fois dilatoire.Heureusement que dès le début du mandat nous avons déclaré être contre l’autorisation donnée au maire de prendre ces décisions par arrêtés. Malheureusement, à part notre groupe, à chaque conseil le reste de l’assemblée valide !

Cécile Dumas est intervenue d’abord sur le scandale que représente le régime indemnitaire des administrateurs qui, venant d’autres fonctions publiques, occupent des places de cadre à la mairie. Voir son intervention.

Puis, elle a saisi l’occasion du vote unanime de l’allocation aux anciens serviteurs de la ville n’ayant pas dix ans d’ancienneté et ne touchant aucune retraite, pour fustiger la politique de la droite et sa réforme des retraites. Lire son intervention.

Par deux fois, le député – maire a tenté de tourner en dérision ce que disait Cécile Dumas mais aucune réponse sur le fond.

Nous n’avons pas participé au vote sur la délégation de service public de la plage Royal Beach ainsi que celle de la Siesta. Notre position étant de ne pas nous mêler de ces DSP tant qu’un équilibre entre plages publiques et plages privées n’aura pas été acté.

J’ai saisi l’occasion de l’adhésion à l’association régionale pour le fleurissement afin de souligner la saleté de la ville y compris en saison estivale, les quartiers non touristiques étant abandonnés.

Denis La Spesa est intervenu sur les rapports annuels des casinos, Eden Beach et la Siesta. Lire son intervention. Colère de Jean Leonetti qui  a du mal à assumer ses votes parisiens !

Enfin, Denis La Spesa est intervenu sur le rapport annuel de GDF. Lire son intervention. Là aussi, Jean Leonetti a été seul à répondre.

Cette séance a d’ailleurs été un long monologue du maire, d’abord sur l’audit concernant le personnel municipal puis sur un rapport qu’il a retiré avant tout débat sur la gestion des manifestations au Bastion Saint Jaume. L’adjoint en charge du dossier, M.Perugini, était absent (désaccord ?).
Ni les adjoints ni les conseillers municipaux UMP n’ont fait entendre le son de leur voix.
La chapelle Saint Esprit était déjà décorée de tapisseries….  il y a maintenant des statues de cire…

Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Jeudi 1 juillet 2010 4 01 /07 /Juil /2010 07:34

En préambule à la séance du Conseil municipal, « la Gauche et l’Ecologie » a présenté une motion concernant les fermetures de classe dans les écoles d’Antibes.
C’est Cécile Dumas qui a ainsi interpellé le député – maire et son adjoint à l’éducation, le  conseiller général Georges Roux. Celui-ci siège au Comité départemental de l’Education nationale et il est incapable de défendre les élèves antibois.
Quant à Jean Leonetti, le député – maire, il justifie ces fermetures en invoquant une baisse de la démographie, ce qui est faux ! Lire la motion votée par les seuls élus de gauche.

Je suis intervenu sur les arrêtés pour souligner les nombreux arrêtés concernant des mises à disposition de locaux municipaux mais aussi en interpellant de nouveau le maire sur les prêts toxiques que la commune a contracté avec la banque DEXIA.
Enfin, j’ai mis en évidence deux marchés où les dépassements sont scandaleux. Voir l’intervention.

Cécile Dumas a pointé le recrutement de la mairie pour un poste de médecin de prévention. Voir son intervention.

Félicitant le maire pour la rénovation du clos bouliste de la Croix Rouge, j’en ai profité pour, une nouvelle fois, réclamer un skate parc. Lire mon intervention.

Cécile Dumas est intervenue à deux reprises concernant l’éducation et sur le « coût » d’un élève. Lire l’intervention.

J’ai dit pourquoi nous votions contre le budget supplémentaire. Lire l’intervention.

Cécile Dumas a réagi à la mise en réforme de matériel prêté à la CASA. Lire son intervention.

J’ai demandé et obtenu que les pêcheurs professionnels  soient associés à la création d’une zone Natura 2000 en baie et cap d’Antibes et qu’ils soient partenaires de la charte Pelagos.

Enfin, je suis intervenu sur l’avenant N°16 à la convention de distribution de l’eau avec Veolia. Voir l’intervention.

Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Mercredi 26 mai 2010 3 26 /05 /Mai /2010 14:15



Vendredi 28 mai aura lieu la séance du Conseil municipal consacrée aux questions orales.


Voici les deux questions posées par Cécile Dumas, Denis La Spesa et moi-même.

Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Lundi 3 mai 2010 1 03 /05 /Mai /2010 10:50

La séance a débuté par une motion présentée par le député-maire soutenant le personnel de Nice-Matin. Je suis intervenu pour exprimer notre soutien aux salariés comme je l’avais fait le 18 avril à Nice et  j’ai rappelé que ce n’était pas le journal qui était en crise mais son patron qui voulait vendre les locaux pour se renflouer, ne tenant pas compte du personnel traité comme une variable d’ajustement. Nous avons voté la motion. Voir la motion.

Une nouvelle caméra de vidéo surveillance a été installée. Une nouvelle fois nous avons voté contre.

Le député – maire a proposé de vendre le terrain Levaux sis chemin de St Claude, 2 hectares qui étaient réservés pour du logement social seront ainsi bradés au privé. Denis La Spesa est intervenu sur ce scandale. Voir son intervention.
Le député-maire et Jean-Pierre Gonzalez ont eu beau essayé d’expliquer l’inexplicable y compris la ristourne de deux millions d’euros pour la création d’espaces verts qui bizarrement a été soutenu par le groupe Vert-Ps, nous avons exigé que la dévolution du terrain soit respectée. Du coup, le maire nous a puni en nous éliminant de la commission Ad hoc ainsi la vente pourra se faire en toute discrétion !

Je suis intervenu sur une autre vente à prix bradé concernant le local du 15 avenue du grand Cavalier. Voir mon intervention. En réponse, Jean Leonetti nous a assuré que c’était la dernière fois qu’il mettait en vente et qu’il ne baissera plus le prix ! La aussi, nous avons été les seuls (Cécile Dumas, Denis La Spesa et moi-même) a voté contre.

Cécile Dumas est intervenue sur le Compte administratif 2009 de la commune. Voir son intervention. En l’absence du maire, sorti pour l’occasion, on a pu constater la pauvreté d’esprit des membres de la majorité qui, tels des gamins en classe, profitaient de l’absence du maître !

Je suis intervenu sur la modification de la zone de stationnement payant alors que le rapport faisait état du seul boulevard Albert 1er, premièrement pour l’extension de cette zone, j’ai constaté que les plans qui nous étaient proposés englobaient les avenues Dechavanne, Briand, Bd Dugommier et la rue d’Alger.
J’ai proposé de travailler sur l’implantation de zones bleues et de stationnement résidentiel pour les habitants de ces quartiers ;
Sans réponse, nous avons voté contre, là aussi le groupe PS-Vert a voté.

Cécile Dumas est intervenue sur l’inégalité de traitement entre les habitants du Cap et ceux des Semboules concernant la Poste. Voir son intervention. En réponse, le maire a annoncé l’ouverture d’un bureau postal trois après-midi par semaines + le samedi matin à la mairie annexe des Semboules. Seuls les 3 élus de la Gauche et l’Ecologie ont voté contre !

Enfin, à l’occasion d’un rapport sur l’occupation du domaine public communal par les opérateurs de téléphonie mobile, je suis intervenu. Voir mon intervention.
En réponse, j’ai reçu l’engagement d’un prochain bilan. A voir.

Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Samedi 27 mars 2010 6 27 /03 /Mars /2010 13:28
Etant absent à cette séance du conseil municipal, c'est Cécile Dumas qui  fait le compte-rendu :

Comme nous l’avions annoncé jeudi, nous avons proposé au vote un arrêté anti-expulsion (voir le texte)
Le maire me répond que ce type d’arrêté est illégal et qu’il n’est pas question d’inciter les gens à ne pas payer leur loyer.
Il n’a toujours pas compris que des personnes sont expulsées sans aucune dette de loyer mais simplement parce que les propriétaires veulent reprendre leurs biens et que les loyers dans le privé sont trop chers et la commune ne répond pas aux obligations des 20% de logements sociaux.
Seul notre groupe « la Gauche et Ecologie » a voté POUR cet arrêté, le groupe PS-Vert s’est abstenu, les autres ont voté CONTRE.

Au sujet des arrêtés, notre intervention
Le Maire nous avoue qu’il y a un problème et essaie de dire que c’est de la faute de l’opposition ! C’est ce qu’il appelle le sens des responsabilités !

Nous avons voté pour le recrutement d’agents saisonniers tout en interrogeant le Maire sur la baisse de recrutement. Lire l’intervention
Le maire nous répond qu’il n’y a pas besoin de remplacer les agents administratifs pendant les vacances mais que la saison touristique s’annonce bien. On peut constater la volonté de cette majorité d’aider les jeunes de notre commune ….

Nous n’avons pas participé au vote de la composition d’un syndicat intercommunal pour l’entretien des réseaux Hertziens de la région Cannes Antibes. Nous jugeons que ce syndicat ne sert à rien et devrait rapidement disparaître, tout comme les réseaux Hertziens.

Nous avons voté pour plusieurs délibérations d’acquisition de parcelle pour différents aménagements tout en se faisant confirmer comme le conseil municipal du 21 décembre avait acté que le chemin des Terriers serait aménagé avec des pistes cyclables et des trottoirs et non pour des stationnements ! Voir l’intervention.

Par contre, nous avons voté CONTRE (et malheureusement les seuls !) la vente de l’immeuble Cotton - rue de la République.
Mon intervention

Nous nous sommes abstenus sur la fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour le salon nautique de grande plaisance.

Nous nous sommes abstenus sur l’ouverture de l’agence postale aux Semboules en expliquant clairement la raison et le fait que les missions de service public postal ne seront malheureusement pas respectées dans ce quartier.
Mon intervention
Le Maire nous a expliqué que l’agence postale était pour lui un dernier recours car aucun commerçant n’a accepté le point poste. Nous le savions mais encore une fois le maire nous démontre que les services publics pour lui ne sont pas fondamentaux.

Denis La Spesa est intervenu pour expliquer l’insuffisance de la convention entre les crèches et l’hôpital.
Son intervention
Le maire continue à dire qu’il n’y a pas de problème de places en crèche à Antibes et que 10 places pour les enfants du personnel hospitalier sont largement suffisantes.


Cécile DUMAS 
Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Mardi 9 mars 2010 2 09 /03 /Mars /2010 10:35
La séance a commencé par l’habituelle présentation des arrêtés et des marchés. J’ai demandé des explications sur deux marchés. Voir l’intervention.

Le maire nous a présenté le rapport de la Chambre régionale des comptes concernant essentiellement les fiances de la commune, l’absentéisme du personnel, le fonctionnement de la Police municipal et les délégations du service public des plages. Mon intervention a essentiellement porté sur les finances et la police municipale.

Cécile Dumas a expliqué notre position sur le développement de la vidéosurveillance. Voir l’intervention.

J’ai demandé des explications sur le coût du déplacement de la structure en toile du Palais des congrès au Fort carré. Voir la question.

Denis La Spesa a donné notre position (opposition) quant à l’augmentation des tarifs des activités périscolaires. Voir l’intervention.
Il a ensuite expliqué notre vote concernant la restauration scolaire. Voir l’intervention.

Cécile Dumas est intervenue sur le rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges de la CASA pour l’année 2009. Voir l’intervention.
Par Gérard PIEL - Publié dans : Conseil municipal d'Antibes
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Lundi 13

  • Antibes - 8h : Avec les parents d'élèves et enseignants de l'école Guynemer
  • Sophia Antipolis - 10h30 : Signature du Contrat de développement entre le Conseil régional PACA et la CASA
  • Marseille - 17h30 : Confèrence des présidents de groupe du Conseil régional PACA

 

Mardi 14

  • Nice - 7h30 : France bleu côte d'azur "en direct avec la Rédaction"
  • Antibes - 14h30 : Permanence Droit au logement pour tous

 

Jeudi 16

  • Marseille - 12h : Réunion de groupe Front de Gauche du Conseil régional PACA

 

Vendredi 17

  • Marseille - 10h : Plénière et Commission permanente du Conseil régional PACA

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